CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1. Champ d'application

Les conditions générales de vente (ci-après dénommées "CGV") s'appliquent à tous les actes juridiques conclus via les boutiques en ligne www.nutzfahrzeuge-zubehoer.ch et www.casco-accessories.com (ci-après dénommées individuellement "boutique en ligne"). Les deux boutiques en ligne sont exploitées par Casco Accessories GmbH (ci-après dénommée "Casco Accessories").

Les CGV s'appliquent en outre à tous les actes juridiques qui ne sont pas conclus via les boutiques en ligne, mais directement avec Casco Accessories, que ce soit par un accord écrit, téléphonique ou oral.

Les actes juridiques entre la société CASCO ACCESSORIES GmbH (ci-après dénommée "vendeur") et ses clients sont exclusivement régis par les conditions générales de vente suivantes (ci-après dénommées "CGV") dans leur version en vigueur au moment de la commande. Le vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. La version des présentes CGV en vigueur au moment de la commande fait foi et ne peut pas être modifiée unilatéralement pour cette commande. Les conditions de la clientèle contraires ou différentes des présentes CGV ne sont pas reconnues.

L'offre de produits et de services de la boutique en ligne s'adresse principalement à une clientèle domiciliée en Suisse ou au Liechtenstein. Pour les clients domiciliés en dehors de la Suisse ou du Liechtenstein, Casco Accessories prépare des offres sur mesure qui leur sont soumises par courrier ou par e-mail.

Pour les produits marqués "d'occasion", "Occasion" ou "Opportunité" sur le site Internet, des conditions de vente supplémentaires et/ou partiellement différentes des présentes CGV s'appliquent et sont communiquées explicitement dans la boutique en ligne ou lors de la confirmation de commande.

2. Produit, prix, disponibilité et délai de livraison

Les images des produits figurant dans la publicité, les prospectus, la boutique en ligne, les offres, etc. sont fournies à titre d'illustration et ne sont pas contractuelles.

Tous les prix de vente publiés dans la boutique en ligne sont des prix finaux, qui incluent toutes les taxes (notamment la TVA). Les frais de port et d'emballage sont indiqués séparément dans le panier d'achat et sur la confirmation de commande ou la facture.

Casco Accessories se réserve le droit d'appliquer des conditions de vente et des prix différents en fonction du type de client. Dans le cas des concessionnaires automobiles, des revendeurs ou des garages, Casco Accessories se réserve le droit de proposer des prix et des conditions qui seront fixés par des accords spécifiques.

Casco Accessories attache une grande importance à la disponibilité et aux délais de livraison actuels et précis. Des retards de livraison peuvent toutefois survenir, notamment en raison de problèmes de production ou de livraison, tant chez Casco Accessories lui-même que chez les fabricants ou les transporteurs. Toutes les indications concernant la disponibilité et le délai de livraison sont donc sans garantie et peuvent être modifiées à tout moment.

3. Conclusion du contrat

a. Conclusion du contrat

Les produits et les prix indiqués dans la boutique en ligne sont considérés comme une offre. Cette offre est cependant toujours soumise à la condition résolutoire d'une impossibilité de livraison ou d'une indication de prix erronée, tant pour le produit que pour les frais de port et d'emballage.

Le contrat de vente est conclu pour les produits ou services de Casco Accessories dès que le client passe sa commande dans la boutique en ligne, directement auprès du site de Casco Accessories, par téléphone ou par e-mail (ci-après dénommé "contrat de vente"). La commande du client constitue un contrat de vente ferme pour la conclusion d'une offre aux conditions contenues.

L'arrivée d'une commande en ligne est signalée au client par une confirmation de commande générée automatiquement par Casco Accessories à l'adresse e-mail indiquée par le client. La réception de la confirmation de commande générée automatiquement ne signifie pas que le produit pourra effectivement être livré. Elle indique uniquement au client que la commande passée a été reçue par la boutique en ligne et que le contrat avec Casco Accessories a donc été conclu sous réserve de la possibilité de livraison et de l'indication correcte du prix.

Un contrat de vente n'est conclu qu'au moment où le vendeur confirme l'offre au client, par une confirmation de commande ou par la remise de la marchandise.

Dans la mesure où le vendeur n'accepte pas la commande d'un client, il en informe immédiatement le client. Cela vaut également pour les commandes orales (par exemple par téléphone).

La conclusion du contrat et les accords sur les délais de livraison ont lieu sous réserve de l'approvisionnement correct et ponctuel de nos fournisseurs. S'il s'avère, après la conclusion du contrat, que le ou les fournisseurs, ainsi que les entreprises responsables du transport, causent des retards et/ou des erreurs de livraison, le vendeur n'est pas responsable des coûts qui en découlent et/ou des éventuels frais supplémentaires et/ou dommages occasionnés par ce retard.

Si les marchandises commandées ne sont pas disponibles, le vendeur se réserve le droit de résilier le contrat. Le client sera immédiatement informé de l'indisponibilité et les éventuelles contreparties déjà fournies par le client seront remboursées sans délai.

Le vendeur se réserve le droit d'effectuer à tout moment des livraisons partielles, dans la mesure où cela est acceptable pour le client.

Si un client, dont le siège est à l'étranger, n'est pas inscrit au registre suisse de la TVA ou n'est pas assujetti à l'impôt en Suisse, le client est responsable, en tant qu'importateur des produits livrés par le vendeur, des taxes d'importation et des éventuels droits de douane dans le pays d'importation.

b. Conclusion d'un contrat séparé pour les prestations de montage avec des partenaires contractuels

Pour les prestations de montage, le vendeur fait appel à des prestataires tiers, également appelés partenaires de montage. Pour ce faire, un contrat séparé est conclu directement entre le client et nos partenaires de montage pour les travaux de montage et s'applique exclusivement entre les deux parties contractantes. Ce contrat de montage libère le vendeur de toute responsabilité en ce qui concerne l'exécution de la prestation de montage et le service qui s'y rapporte.

Le montage payant commandé est énuméré dans l'offre, la confirmation de commande et la facture adressée par le vendeur au client. Le vendeur ne sert que d'intermédiaire à cet effet. Le prix convenu au préalable pour les travaux de montage est fixé sous réserve de l'exactitude des informations fournies par le client et donc pertinentes pour la durée des travaux de montage. Par conséquent, un écart proportionnel par rapport au prix précédemment proposé pour le montage est également autorisé. En cas de montage non terminé ou interrompu, le contrat de vente conclu séparément n'est pas affecté et reste donc valable. La présence du client sur le lieu du montage n'est pas autorisée pendant le montage.

4. Livraison / retrait en magasin

Pour les produits et services de Casco Accessories, la clientèle dispose de toutes les options de livraison et de retrait indiquées dans la boutique en ligne sous "Livraison et retrait".

L'adresse de livraison du client, qu'elle soit en Suisse, au Liechtenstein ou à l'étranger, doit être facilement accessible par camion. Si ce n'est pas le cas, les éventuels frais supplémentaires sont à la charge du client.

Si le client ne réceptionne pas les produits commandés à la date de livraison convenue ou indiquée, il est responsable des frais et des conséquences qui en découlent.

Si le client ne retire pas les produits commandés dans le magasin ou le site de Casco Accessories dans un délai de 14 jours civils à compter de la date à laquelle les produits sont prêts à être retirés, Casco Accessories peut résilier ou annuler le contrat.

5. Obligation de contrôle

Le client est tenu de vérifier immédiatement les produits livrés ou enlevés quant à leur exactitude, leur intégralité et les dommages de livraison.

En cas de livraison par une entreprise de transport, un éventuel dommage de livraison sur l'emballage et/ou le produit doit être mentionné sur le bon de livraison.

Les dommages de livraison, les livraisons erronées ou incomplètes doivent être signalés au vendeur dans un délai de 3 jours ouvrables à compter du moment de l'enlèvement, respectivement de la livraison. Le client doit le signaler par écrit à l'adresse e-mail info@casco-accessories.com, photos à l'appui. Le client ne doit pas mettre en service un tel produit. Il doit le conserver tel quel dans son emballage d'origine jusqu'à ce que la procédure à suivre avec le vendeur ait été clarifiée.

6. Commandes de pays tiers ( p.ex. Allemagne, France, etc. )

Dans le cas de commandes en provenance de pays tiers tels que l'Allemagne, la France, etc., des droits d'importation, des taxes d'importation et des frais de dédouanement supplémentaires peuvent être appliqués par le pays concerné ou, par la suite, par le transporteur. Ces frais ne sont pas indiqués par le vendeur et doivent être payés directement par l'acheteur au transporteur.

7. Paiement

a. Méthode de paiement

Les paiements doivent être effectués en francs suisses ou en euros. Le paiement en espèces n'est possible qu'en cas d'enlèvement direct.

Le client dispose des moyens de paiement proposés dans la boutique en ligne sous "Mode de paiement".

Les frais actuels liés aux moyens de paiement, qui sont éventuellement prélevés par le vendeur, sont visibles sous "Méthodes de paiement" et sont indiqués en détail lors du processus de commande.

En cas de paiement par carte de crédit ou autre moyen de paiement immédiat, le débit est effectué à la commande.

En cas de paiement anticipé, la livraison n'a lieu qu'après réception du paiement. Les produits en stock chez le vendeur sont réservés jusqu'à l'expiration du délai de paiement de 7 jours civils maximum. Cela concerne également les produits qui sont d'abord commandés à l'extérieur, mais qui sont traités et expédiés via notre entrepôt. Pour les produits qui sont livrés directement à nos clients par un fournisseur, la commande externe n'est effectuée qu'après réception du paiement.

En cas d'achat sur facture payant, le client est tenu de régler le montant de la facture dans le délai indiqué sur la confirmation de commande après réception de la livraison, sans aucune déduction (d'escompte).

b. Retard de paiement

Si le client ne respecte pas tout ou partie de ses obligations de paiement, tous les montants impayés que le client doit au vendeur à quelque titre que ce soit deviennent immédiatement exigibles (en cas de paiement anticipé, dans les 3 jours calendaires suivant le premier rappel) et le vendeur peut les réclamer immédiatement et suspendre toute autre livraison de produits au client.

Le vendeur prélève une indemnité de 25 CHF pour le 2e rappel et une indemnité de 35 CHF pour le 3e rappel. En cas de rappels infructueux, les montants facturés peuvent être cédés à une entreprise chargée de l'encaissement. Dans ce cas, un intérêt annuel effectif pouvant aller jusqu'à 15% peut être facturé en plus sur le montant de la facture due à partir de la date d'échéance. La société chargée de l'encaissement fera valoir les montants impayés en son propre nom et pour son propre compte et pourra prélever des frais de traitement supplémentaires.

c. Réserve de propriété

Les produits commandés restent la propriété du vendeur jusqu'à leur paiement intégral au vendeur. Le vendeur est autorisé à procéder à une inscription correspondante dans le registre de réserve de propriété. Avant le transfert de propriété, la mise en gage, le transfert de propriété à titre de garantie, le traitement ou la transformation ne sont pas autorisés sans l'accord exprès du vendeur.

8. Modification de la commande ou annulation

Les commandes engagent le client à accepter les produits et les prestations. Le vendeur et/ou les partenaires de montage peuvent librement accepter des modifications ou des annulations de commandes ultérieures de la part du client et facturer une indemnité de 20% de la valeur de la commande annulée, avec un minimum de 60 CHF, ainsi que l'éventuelle perte de valeur des produits annulés depuis leur commande. Le vendeur et/ou le partenaire de montage peuvent refuser les annulations dans leur intégralité.

Si une impossibilité (partielle) de livraison (condition résolutoire) survient après une commande ou la conclusion d'un contrat selon le point 2, le client en est immédiatement informé par e-mail. Si le client a déjà payé, ce montant lui sera remboursé. Si aucun paiement n'a encore été effectué, le client est libéré de son obligation de paiement. Toute autre réclamation pour retard ou défaut de livraison est exclue.

9. Garantie

a. Dispositions de base

Le vendeur garantit l'absence de défauts (p. ex. de matériel) et le bon fonctionnement du produit commandé pendant 2 ans à compter de la livraison ou de l'enlèvement par le client. La durée de la garantie se poursuit nonobstant la fourniture d'éventuelles prestations de garantie. La garantie peut être prolongée au choix par une réparation gratuite (le délai de garantie initial continue à courir sur l'ensemble des produits) ; un remplacement partiel et complet par un produit usagé/réparé équivalent (en cas de remplacement au cours de la 1ère année de garantie, le délai de garantie initial continue à courir ; en cas de remplacement au cours de la 2e année de garantie, le délai de garantie est de 1 an à compter de la date de remplacement) ; le remplacement par un produit neuf par le vendeur (nouveau délai de garantie de 2 ans à compter du remplacement).

Sont exclues de la garantie les pièces d'usure telles que les charnières, les serrures, les systèmes de fermeture et les systèmes de fixation qui peuvent être endommagés par l'usage quotidien en raison d'une utilisation normale et/ou défectueuse pendant la période de garantie. En outre, les exclusions de responsabilité prévues au point 8 s'appliquent.

Toutes les autres dispositions et notamment les dispositions légales relatives à la garantie sont exclues.

b. Dispositions supplémentaires pour les marchandises en promotion ou d'occasion

D'autres dispositions s'appliquent aux produits ayant déjà fait l'objet d'une réduction et qui sont indiqués dans la boutique en ligne comme "promotion", "produit de démonstration", "reconditionné", "d'occasion" ou "produit d'exposition". Le client est conscient qu'il s'agit de produits utilisés qui peuvent présenter de légers défauts optiques ou être des produits remis en état. Les défauts visuels n'ont aucune influence sur le fonctionnement du produit. Ces défauts sont exclus de la garantie et sont mentionnés dans les détails de l'article. Par ailleurs, la durée de la garantie pour ces produits est d'un mois après la livraison ou l'enlèvement, sauf si cela est clairement exclu dans la description de l'article sur le site web ou dans la confirmation de commande.

10. Responsabilité et exclusion de responsabilité

La responsabilité est régie par les dispositions légales applicables. Toutefois, le vendeur n'est en aucun cas responsable (i) de la négligence légère, (ii) des dommages indirects et consécutifs et du manque à gagner, (iii) des économies non réalisées, (iv) des dommages résultant d'un retard de livraison et (v) de tout acte ou omission des auxiliaires du vendeur, qu'il s'agisse d'un contrat ou d'un acte non contractuel.

Par ailleurs, le vendeur décline toute responsabilité dans les cas suivants :

§ stockage, réglage ou utilisation des produits inappropriés, contraires au contrat ou illégaux

§ utilisation de pièces de rechange ou d'accessoires incompatibles ;

§ l'absence d'entretien et/ou la modification ou la réparation inappropriée des produits par le client ou un tiers ;

§ les cas de force majeure, en particulier les dommages dus aux éléments naturels, à l'humidité, aux chutes, aux coups, etc. qui ne sont pas imputables au vendeur, et les ordres des autorités.

11. Modifications de la construction

Nos fournisseurs se réservent le droit de procéder à tout moment à des modifications de construction. Nous ne sommes toutefois pas tenus d'apporter de telles modifications aux produits déjà livrés.

12. Retour de marchandises non défectueuses

Sous réserve des conditions énoncées au point 12.a, Casco Accessories accorde le droit de retourner les produits commandés. L'acheteur a le droit de résilier le présent contrat dans un délai de 14 jours à compter du jour où il a pris possession des marchandises.

Pour faire valoir ce droit de rétractation, l'acheteur doit envoyer une déclaration claire (par e-mail à : info@casco-accessories.com ou par courrier à : CASCO Accessories GmbH, Passwangstrasse 20, Isola Areal - Bau 84, CH-4226 Breitenbach) de sa décision de se rétracter du présent contrat.

Le ou les produits doivent être renvoyés au vendeur, aux frais du client, dans un délai de 7 jours calendaires à compter de l'application du droit de rétractation. Si le produit ou les produits ne sont pas renvoyés dans ce délai, le droit de rétractation expire et le produit est facturé ou le montant payé à l'avance n'est pas remboursé et le contrat de vente est considéré comme conclu.

Les produits doivent être retournés avec tous leurs accessoires dans leur emballage d'origine non ouvert. Ce n'est qu'après réception et vérification de l'intégralité des produits par le vendeur que celui-ci rembourse au client le montant de l'achat payé à l'avance, déduction faite des éventuels frais supplémentaires (dédouanement en cas de réimportation, transport supplémentaire, emballage endommagé, etc. Pour les clients facturés, les frais supplémentaires occasionnés par la reprise sont facturés. Les produits endommagés ne sont pas repris ou sont entièrement facturés au client.

a. Les produits suivants sont exclus du droit de retour :

i. Les hardtops qui ne sont pas en stock sur le site de Casco Accessories et qui sont commandés à la demande de l'acheteur. Cela concerne également les commandes passées dans la boutique en ligne.

ii. les caches qui ne sont pas en stock sur le site de Casco Accessories et qui sont commandés à la demande de l'acheteur. Cela concerne également les commandes passées dans la boutique en ligne.

iii. Tous les produits qui ne sont pas en stock sur le site de Casco Accessories et qui sont commandés à la demande de l'acheteur. Cela concerne également les commandes passées dans la boutique en ligne.

13. Évaluation et blog

En publiant des commentaires et des contributions dans la zone d'évaluation et de blog, l'auteur confirme être d'accord avec les conditions d'évaluation sous Conditions d'évaluation de CASCO Accessories GmbH.

14. Protection des données

La déclaration de protection des données s'applique au traitement des données personnelles par CASCO Accessories GmbH.

15. Validité partielle

Si l'une ou l'autre des dispositions des présentes CGV s'avérait invalide ou inefficace, cela n'affecterait en rien la validité des autres dispositions et des présentes CGV dans leur ensemble.

16. Droit applicable et juridiction compétente

Seul le droit suisse est applicable à la relation contractuelle, cela vaut également pour les achats effectués dans des pays tiers tels que l'Allemagne, la France, l'Italie, l'Autriche, etc.

Pour toutes les prétentions présentes et futures découlant de la relation commerciale avec des personnes privées, des personnes morales de droit public ou des fonds spéciaux de droit public, le for exclusif est le siège de l'entreprise CASCO Accessories GmbH, office judiciaire de Dorneck-Thierstein.

17. Note sur les droits d'auteur

CASCO Accessories GmbH détient les droits d'auteur de ces CGV.

Toute reproduction, diffusion ou autre utilisation de ces conditions générales est interdite et n'est possible qu'avec l'accord écrit de CASCO Accessories GmbH. En cas de non-respect de cet avis, CASCO Accessories GmbH se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires.